L'utilisation des marques FSC

FSC©  est une marque déposéeLe label FSC, le nom « Forest Stewardship Council, et l’abbréviation « FSC » sont des marques de qualité déposées. Garantir leur bonne utilisation est important afin d’assurer leur crédibilité et de faciliter leur reconnaissance. L’utilisation de ces marques déposées, aussi bien comme label sur des produits que comme textes promotionnels sur un site internet et/ou dans des brochures, doit respecter certaines règles.

Chaque utilisation du label FSC nécessite une approbation.


Utilisation sur produit (on-product)

fsclogoopbank

Utilisation promotionnelle

promoFSCPosoutside

Utilisation du label à titre informatif

bosboekoverFSC


Il y a plusieurs façons d’utiliser le label FSC.

  • Les labels FSC « on-Product » : l’insertion d’un label FSC sur un produit FSC ne peut se faire que par les – ou sous la responsabilité des – entreprises certifiées FSC.
  • Utilisation à but informatif (media, non commercial, ...): L’utilisation de la marque déposée FSC dans un but de sensibilisation et/ ou informatif (c.-à.-d. dans un but non commercial) est facilement possible. Une licence FSC peut éventuellement offrir un cadre et une valeur ajoutée.
© Forest Stewardship Council® · FSC® F000202